Attention : après une séparation, vous devez aussi penser à d’autres aspects importants comme qui peut prendre les décisions importantes sur votre enfant et la nécessité de payer une pension alimentaire. Pour en savoir plus, consultez : Séparation avec enfants : par où commencer.
Avec qui vivra mon enfant?
Les parents
En général, l’enfant vivra avec un de ses parents ou avec les deux à tour de rôle. Par exemple, il peut vivre du lundi au vendredi avec un parent et les fins de semaine avec l’autre.
Ce droit peut être appelé «Temps parental», un «droit d’accès» ou «Garde physique». Ce droit est différent du droit de prendre des décisions importantes sur son enfant.
En cas de séparation pour certaines provinces et en cas de divorce, pendant que l’enfant vit avec un parent, ce dernier prend les décisions quotidiennes, par exemple :
- L’heure du coucher
- Le repas pour l’école
Exemple : Selma et Mathieu partagent le temps parental avec leur enfant, Ali :
- Rôle de Selma : Selon une ordonnance de la cour, Selma, la mère, prend les décisions importantes pour son enfant Ali. Elle a décidé qu’Ali suivrait les pratiques musulmanes.
- Rôle de Mathieu : La fin de semaine, Ali vit chez son père Mathieu, l’ex-conjoint de Selma. Pendant la fin de semaine, Mathieu prend les décisions du quotidien pour Ali.
- Pour le bien-être d’Ali : Samedi, Mathieu a organisé une soirée pizza avec Ali. Il s’est assuré de choisir une pizza halal afin de respecter les pratiques musulmanes d’Ali.
Attention : de même, les mots employés dépendent de leur contexte. Par exemple, une entente peut indiquer « garde » ou « responsabilité décisionnelle ». Selon le contexte, on peut aussi parler de « droit de visite » ou « temps parental ».
Chaque cas est unique! Consultez un avocat ou un organisme en droit de la famille pour mieux comprendre votre entente ou votre ordonnance. Voici où trouver de l’aide.
Une autre personne qui agit comme parent
Dans certains cas, une personne autre que les parents peut demander d’agir en tant que parent et demander le temps parental ou la garde physique d’enfant. Par exemple, un oncle ou une tante peut faire cette demande.
Comment s’organise le temps parental?
Le temps parental peut être partagé de différentes façons, mais toujours dans l’intérêt de l’enfant.
- Temps parental partagé ou garde physique partagée
- L’enfant vit plus ou moins autant de temps avec chaque parent.
- Entre 40% et 60% du temps.
- Temps parental exclusif ou garde physique exclusive
- L’enfant vit la majorité du temps avec un seul parent.
- Entre 61% et 100% du temps.
- Ce partage du temps peut être aussi appelé : «garde traditionnelle»
Votre enfant peut-il voir d’autres membres de la famille?
Souvent, il est conseillé que l’enfant garde des contacts avec sa famille en général en plus des parents. En temps normal, les familles s’organisent naturellement. En cas de conflit, une autre personne comme les grands-parents peut de passer du temps avec l’enfant.
Important : selon les règles applicables, ce droit peut être un « droit de visite », un « droit d’accès » ou un « droit de contacts ». Les règles qui s’appliquent seront différentes selon les mots employés.
Ces droits peuvent prendre plusieurs formes comme des appels, des échanges de courriels, des visites et des sorties.
Parfois, il faut respecter des conditions, par exemple:
- Indiquer l’heure et l’endroit où la rencontre aura lieu.
- Il faut que la rencontre avec l’enfant soit surveillée.
Devez-vous obligatoirement faire une demande à un tribunal?
Le temps que l’enfant passe avec ses parents ou avec d’autres membres de sa famille peut être déterminé de plusieurs façons. Tout dépend de votre situation :
- Vous pouvez régler votre problème vous-même, sans aller au tribunal.
- Au besoin, vous pouvez faire une demande au tribunal.
Pour en savoir plus, visitez Séparation avec enfants : par où commencer?
Attention : une entente de séparation ou une ordonnance détermine le temps que l’enfant va passer avec chaque parent. Lorsque vous avez signé une entente ou lorsqu’un tribunal a rendu une ordonnance : vous devez les respecter.
Dans certains cas, vous pouvez demander de modifier l’entente ou l’ordonnance.
