Voisins bruyants et pollution sonore : comment avoir la paix?
Il n’y a pas à dire, dans votre immeuble, vous n’avez jamais la paix! L’été, ce sont les voisins qui fêtent dans leur cour et vous empêchent de dormir; l’hiver, ce sont les déneigeuses de la ville qui font du bruit et vous réveillent aux petites heures du matin. Que pouvez-vous faire pour tenter de retrouver le calme?
publié le 10 avril 2018 , mis à jour le 1 mars 2021
Au Canada, les lois peuvent être différentes.
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Quand porter plainte?
Votre voisin apprend à jouer du violon? Ou peut-être fête-t-il tard sur son balcon avec ses amis? Si c’est le cas, vous pourriez avoir le droit de porter plainte.
Mais avant de déposer une plainte, assurez-vous de connaître le règlement sur le bruit de votre municipalité . Ce qui est permis peut varier selon l’heure de la journée. Par exemple, vous pourriez avoir le droit d’utiliser une tondeuse pendant la journée, mais pas pendant la nuit. Cependant, certains bruits peuvent être dérangeants peu importe l’heure à laquelle ils se produisent. Par exemple, le chien de votre voisin aboie sans cesse ou le système d’alarme d’une voiture du quartier sonne pendant plusieurs minutes. Selon le cas, vous pourriez déposer une plainte relative au bruit.
ATTENTION
Les règles sont différentes pendant la fin de semaine et les jours fériés. Consultez vos règlements municipaux pour savoir à quels moments les interdictions relatives au bruit sont en vigueur.
Services de la ville
Les règlements sur le bruit ne s’appliquent pas toujours aux services de la ville. Par exemple, à Ottawa, Toronto et Halifax, vous ne pouvez pas vous plaindre du bruit causé par le déneigement. Il existe également des règles spéciales pour la collecte des déchets. Par exemple, dans certains quartiers, les camions à ordures de la ville pourraient effectuer la collecte pendant la nuit.
Vous pouvez bien sûr communiquer avec la ville pour vous plaindre du bruit. La ville pourrait choisir d’en tenir compte, surtout si plusieurs plaintes sont portées sur le même sujet.
Exceptions
La ville peut accorder des permissions spéciales en cas d’événements spéciaux ou de travaux de construction.
Comment porter plainte?
Si vous louez votre logement et vous avez le même propriétaire que vos voisins bruyants, vous pouvez tenter de régler le problème en vous adressant à votre propriétaire.
Vous pouvez également déposer une plainte directement auprès de la ville. Certaines municipalités offrent un service téléphonique (ex. dans plusieurs villes comme Halifax, Calgary et Ottawa, vous pouvez composer le 311), alors que d’autres villes vous permettent de déposer une plainte en ligne (ex. le site web de la ville de Vancouver contient entre autres un formulaire électronique pour les plaintes (en anglais seulement)).
Dans certains cas, vous devez plutôt vous adresser à la police ou la Gendarmerie royale du Canada (GRC). Par exemple, si vous êtes à Halifax et que vous voulez vous plaindre d’un bruit produit par un véhicule entre 21 h 30 et 8 h, vous devez communiquer avec la police au 902-490-5020. Si vous êtes à Red Deer, vous devez communiquer avec la GRC au 403-343-5575.
Pour porter plainte, vous devez fournir certaines informations. Par exemple :
- De quel type de bruit il s’agit? (ex. musique, souffleuse, fête, etc.)
- Quand le bruit s’est-il produit? (l’heure, la durée et la fréquence)
- Qui est responsable?
- Avez-vous tenté de parler à la personne responsable?
Quelles sont les conséquences pour la personne qui cause le bruit?
Les personnes qui ne respectent pas les règlements municipaux sur le bruit peuvent recevoir des amendes élevées. Par exemple, à Ottawa, les personnes qui contreviennent au règlement peuvent recevoir une amende de 400 $ à 10 000 $. Consultez votre municipalité pour connaître les amendes qui s’appliquent où vous habitez.
