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La diffamation : une insulte peut-elle mener à une poursuite?

On raconte des mensonges à votre sujet en ligne! Ces propos vous attirent des problèmes. Comment défendre votre réputation? Quels recours juridiques sont disponibles contre la diffamation?

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1. Qu’est-ce que la diffamation (« defamation » en anglais)?

La diffamation est toute communication publique qui est fausse et qui a pour but de nuire à la réputation d’une personne. C’est un message mensonger qui expose la personne visée à la haine, au ridicule, au dégoût, etc.

Il y a diffamation lorsque qu’on vous vise personnellement (ex. on vous nomme) ou lorsqu’on peut vous identifier (par ex. : on montre votre photo).

La diffamation peut être verbale ou écrite. La diffamation écrite (aussi appelée « libelle diffamatoire » ou « libel » en anglais) comprend les propos imprimés, écrits, filmés ou enregistrés. La diffamation verbale (« slander » en anglais) comprend les propos faits de vive voix et peut aussi comprendre des gestes. La diffamation verbale peut être difficile à prouver.

EXCEPTION : la vérité et les commentaires faits en privé

  1. La vérité : partager une information qui est vraie n’est pas de la diffamation, même si cette information nuit à la réputation de la personne visée.
  2. Les commentaires faits en privé : un commentaire fait en privé ne constitue pas de la diffamation. Il faut nécessairement que les propos soient partagés publiquement. Par exemple : Dire qu’une personne est une menteuse à votre meilleure amie dans votre salon alors que votre porte est fermée n’est pas de la diffamation. Mais, d’annoncer qu’une personne est menteuse dans une rencontre d’équipe au travail pourrait être de la diffamation si cette allégation n’est pas fondée.

 

EXEMPLES :

  • Quelqu’un publie un message à votre sujet sur Facebook et vous accuse faussement de l’avoir frappé. Il s’agit de diffamation écrite.  
  • Un concurrent en affaires déclare à la radio que vous volez de l’argent à vos clients, même s’il sait que c’est faux. Il s’agit de diffamation verbale.  
  • Un collègue découvre que vous avez copié un document qu’il a écrit et que vous prenez tous les crédits. Il vous dénonce à vos autres collègues et il nuit, ainsi, à votre réputation. Il n’y a pas de diffamation parce votre collègue dit vrai. 
  • Un concurrent en affaires dit à la télévision « tous les autres vendeurs de voitures usagées sont des voleurs ». Comme c’est une exagération et qu’il est impossible de vous identifier, il n’y a pas de diffamation. 

2. Que pouvez-vous faire si vous êtes victime de diffamation ?

Si vous êtes victime de diffamation, il est possible de poursuivre la personne responsable en diffamation. Une poursuite en diffamation peut être complexe, communiquez avec un avocat ou avec un centre d’information juridique pour obtenir plus d’information.

ATTENTION :

Dans les provinces suivantes, il n’existe pas de distinction entre la diffamation écrite et verbale:

  • Alberta,
  • Île-du-Prince-Édouard,
  • Nouveau-Brunswick,
  • Nouvelle-Écosse.

3. Quelle compensation peut-on recevoir si on gagne notre cause?

Si vous gagnez votre cause à la suite d’une poursuite, le juge pourrait vous accorder une des compensations suivantes :

  • Des dommages-intérêts : Le juge peut demander au défendeur de vous payer une somme d’argent, soit pour vous indemniser pour le tort subi ou pour punir le défendeur. Pour en établir le montant, il se basera sur des facteurs tels la nature des propos diffamatoires ou l’offre d’excuses de la part du défendeur.
  • Une injonction : Le juge peut émettre une « injonction », c’est-à-dire émettre une directive claire empêchant le défendeur de publier les propos diffamatoires. S’il a déjà publié les propos, la Cour peut l’obliger à arrêter la diffusion et à présenter des excuses.
  • Une déclaration : La Cour peut émettre une déclaration dans laquelle elle dénonce le comportement du défendeur et confirme qu’il a porté atteinte à vos droits.

CliquezJustice.ca fournit de l'information juridique générale et non des avis ou conseils juridiques. Il est conseillé de consulter un avocat afin de connaître les règles qui s’appliquent à votre situation particulière. Par ailleurs, la plupart de l’information juridique présentée sur ce site est basée sur le droit en vigueur partout au Canada, à l'exception du Québec.

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