Nouveaux conducteurs au Canada : votre permis a des limites
publié le 28 octobre 2016 , mis à jour le 1 mars 2021
Au Canada, les lois peuvent être différentes.
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Règles à suivre pour les nouveaux conducteurs
Les règles du Code de la route sont plus sévères pour les conducteurs moins expérimentés. Puisque le Code de la route varie selon chaque province et territoire, les sanctions varient également.
S’identifier en tant que nouveau conducteur
Plusieurs provinces exigent que les nouveaux conducteurs placent un autocollant sur leur véhicule pour s’identifier comme apprentis conducteurs. Les nouveaux conducteurs ont besoin d’un autocollant en Colombie-Britannique, à l’Île-du-Prince-Édouard et à Terre-Neuve et Labrador.
L’autocollant n’est pas obligatoire ailleurs au Canada.
Conduite supervisée
Les nouveaux conducteurs doivent conduire accompagnés d’un conducteur plus expérimenté. La plupart des provinces et territoires exigent que le conducteur qui supervise la conduite ait un permis de conduire doté de tous les privilèges. Dans certaines provinces et certains territoires, le conducteur doit aussi avoir un certain âge et plusieurs années d’expérience de conduite.
Taux d’alcoolémie à zéro
Les nouveaux conducteurs ne doivent pas consommer d’alcool avant de prendre le volant. Ils doivent maintenir leur taux d’alcoolémie à zéro pendant toute la période d’apprentissage. Une fois qu’un conducteur obtient un permis de conduire doté de tous les privilèges, son taux d’alcoolémie ne doit pas dépasser 50 mg/100 ml de sang.
ATTENTION
Au Nouveau-Brunswick, en Ontario et en Saskatchewan, les conducteurs âgés de 21 ans ou moins doivent maintenir leur taux d’alcoolémie à zéro, même s’ils ont un permis doté de tous les privilèges.
À l’Île-du-Prince-Édouard, les conducteurs âgés de 22 ans ou moins doivent maintenir leur taux d’alcoolémie à zéro, même s’ils ont un permis doté de tous les privilèges.
Heures de conduite réduites pendant la nuit
Avoir un permis d’apprenti conducteur ne donne pas le droit de conduire en tout temps. Les nouveaux conducteurs ne peuvent pas conduire pendant les heures suivantes :
- entre 23 h et 6 h du matin : au Nunavut et dans les Territoires du Nord-Ouest.
- entre minuit et 5 h du matin : en Alberta, Colombie-Britannique, Manitoba,
- Nouveau-Brunswick, Nouvelle-Écosse, Ontario, Saskatchewan, Terre-Neuve et Labrador et au Yukon.
- entre 1 h et 5 h du matin : à l’Île-du-Prince-Édouard.
EXCEPTION
Les nouveaux conducteurs qui ont plus de 20 ans en Ontario, et plus de 21 ans à l’Île-du-Prince-Édouard et au Nouveau-Brunswick peuvent conduire sans supervision pendant la nuit.
Vous pouvez conduire pendant la nuit si vous êtes supervisé par un conducteur expérimenté au Nouveau-Brunswick, à Terre-Neuve et Labrador et au Yukon.
PERMISSION SPÉCIALE
Vous pouvez demander une permission spéciale au ministère des Transports du Nouveau-Brunswick, de la Nouvelle-Écosse et de Terre-Neuve et Labrador pour avoir le droit de conduire sans supervision pendant la nuit. Par exemple, vous pouvez demander une permission spéciale si vous travaillez la nuit.
Restrictions sur le nombre de passagers
Habituellement, les nouveaux conducteurs ne peuvent transporter qu’un seul passager à bord, soit un conducteur expérimenté qui supervise la conduite. Certaines provinces et certains territoires font des exceptions, par exemple pour inclure les membres de la famille immédiate.
- un conducteur expérimenté seulement : en Alberta, Manitoba, Nouvelle-Écosse, Nunavut, Terre-Neuve et Labrador et aux Territoires du Nord-Ouest;
- un conducteur expérimenté et les membres de la famille immédiate : en Colombie-Britannique, Île-du-Prince-Édouard et en Saskatchewan.
- un conducteur expérimenté et un autre passager qui ne fait pas partie de la famille immédiate : Saskatchewan et Yukon.
- un à trois passagers : au Nouveau-Brunswick et en Ontario.
Permis d’apprenti :
- Une personne dotée d’un permis sans restriction doit vous accompagner au volant.
- Vous ne pouvez pas conduire entre minuit et 5 h du matin.
- Au volant, votre taux d’alcoolémie doit être à zéro.
Permis probatoire :
- Ce permis est valide pendant deux ans.
- Au volant, votre taux d’alcoolémie doit être à zéro.
Informations sur les permis en Alberta (en anglais seulement).
Permis d’apprenti :
- Vous pouvez obtenir un permis d’apprenti dès l’âge de 16 ans.
- Une personne dotée d’un permis sans restriction et âgée d’au moins 25 ans doit vous accompagner au volant.
- Vous ne pouvez pas conduire entre minuit et 5 h du matin.
- Vous devez placer un autocollant sur votre véhicule pour vous identifier comme apprenti conducteur.
- Au volant, votre taux d’alcoolémie doit être à zéro.
Permis novice :
- Ce permis est valide pendant deux ans.
- Vous devez placer un autocollant sur votre véhicule pour vous identifier comme apprenti conducteur.
- Vous avez droit à seulement un passager à bord, sauf les membres de votre famille immédiate.
- Au volant, votre taux d’alcoolémie doit être à zéro.
Informations sur les permis en Colombie-Britannique (en anglais seulement).
Permis d’apprenti :
- Ce permis est valide pendant un an.
- Une personne dotée d’un permis valide depuis au moins quatre ans doit vous accompagner au volant.
- Vous avez droit à seulement un passager à bord, sauf les membres de votre famille immédiate.
- Vous ne pouvez pas conduire entre 1 h et 5 h du matin, sauf si vous avez plus de 21 ans.
- Vous pouvez également conduire entre 1 h et 5 h du matin si vous êtes exempté par le ministère, ou si un conducteur expérimenté vous accompagne.
- Vous devez placer un autocollant sur votre véhicule pour vous identifier comme apprenti conducteur.
- Au volant, votre taux d’alcoolémie doit être à zéro.
Permis de classe 5 niveau 2 :
- Ce permis est valide pendant un an.
- Vous pouvez conduire sans supervision.
- Vous avez droit à seulement un passager à bord, sauf les membres de votre famille immédiate.
- Vous ne pouvez pas conduire entre 1 h et 5 h du matin, sauf si vous avez plus de 21 ans.
- Vous devez placer un autocollant sur votre véhicule pour vous identifier comme apprenti conducteur.
- Au volant, votre taux d’alcoolémie doit être à zéro.
Informations sur les permis à l’Île-du-Prince-Édouard (traduction française limitée).
Étape d’apprentissage (L) permis de classe 5 :
- Ce permis est valide pendant au moins neuf mois.
- Une personne dotée d’un permis de classe 5, étape finale, depuis au moins trois ans doit vous accompagner au volant.
- Au volant, votre taux d’alcoolémie doit être à zéro.
Étape intermédiaire (I) permis de classe 5 :
- Ce permis est valide pendant au moins 15 mois.
- Vous pouvez conduire sans supervision.
- Entre minuit et 5 h du matin, vous avez droit à seulement un passager à bord.
- Au volant, votre taux d’alcoolémie doit être à zéro.
Étape finale (F) permis de classe 5 :
- Vous n’avez aucune restriction sur le nombre de passagers.
- Votre taux d’alcoolémie au volant doit être à zéro dans les trois ans qui suivent l’obtention de ce permis.
Permis progressif de niveau 1 :
- Ce permis est valide pendant 12 mois.
- Une personne avec au moins trois ans d’expérience de conduite doit vous accompagner au volant.
- Vous ne pouvez pas transporter d’autres passagers.
- Vous ne pouvez pas conduire entre minuit et 5 h du matin.
- Au volant, votre taux d’alcoolémie doit être à zéro.
Permis progressif de niveau 2 :
- Ce permis est valide pendant deux ans.
- Vous avez le droit de conduire jusqu’à trois passagers.
- Vous ne pouvez pas conduire entre minuit et 5 h du matin, sauf si vous avez plus de 21 ans.
- Vous pouvez également conduire entre minuit et 5 h du matin si vous êtes exempté par le registraire des véhicules à moteur, ou si un conducteur expérimenté vous accompagne.
- Au volant, votre taux d’alcoolémie doit être à zéro.
ATTENTION :
Au Nouveau-Brunswick, les conducteurs âgés de 21 ans ou moins doivent maintenir leur taux d’alcoolémie à zéro, même s’ils ont un permis doté de tous les privilèges.
Permis d’apprenti conducteur :
- Ce permis est valide pendant deux ans.
- Une personne dotée d’un permis sans restriction doit vous accompagner au volant.
- Vous ne pouvez pas transporter d’autres passagers.
- Au volant, votre taux d’alcoolémie doit être à zéro.
Permis de nouveau conducteur :
- Ce permis est valide pendant cinq ans.
- Vous ne pouvez pas conduire entre minuit et 5 h du matin, sauf si un conducteur expérimenté vous accompagne.
- Vous pouvez également conduire entre minuit et 5 h du matin si vous êtes exempté par le ministère.
- Au volant, votre taux d’alcoolémie doit être à zéro.
Permis de conduite individuelle restreinte :
- Ce permis est valide pendant deux ans.
- Vous n’êtes pas autorisé à superviser la conduite d’un autre conducteur novice.
- Au volant, votre taux d’alcoolémie doit être à zéro.
Permis d’apprenti de classe 7 :
- Une personne dotée d’un permis de classe 5 doit vous accompagner au volant.
- Vous ne pouvez pas conduire entre 23 h et 6 h du matin.
- Au volant, votre taux d’alcoolémie doit être à zéro.
Permis de catégorie G1 :
- Ce permis est valide pendant un an.
- Une personne dotée d’un permis de classe G et avec au moins quatre ans d’expérience doit vous accompagner.
- Vous ne pouvez pas conduire entre minuit et 5 h du matin.
- Vous ne pouvez pas conduire sur les autoroutes de la série 400 et les autoroutes à grande vitesse.
- Au volant, votre taux d’alcoolémie doit être à zéro.
Permis de catégorie G2 :
- Ce permis est valide pendant au moins un an.
- Si vous avez moins de 19 ans, vous ne pouvez pas conduire plus d’un passager de 19 ans ou moins entre minuit et 5 h du matin, pendant les six premiers mois où vous avez obtenu votre permis.
- Après six mois, vous avez le droit de conduire jusqu’à trois passagers de moins de 19 ans.
- Au volant, votre taux d’alcoolémie doit être à zéro.
ATTENTION :
En Ontario, les conducteurs âgés de moins de 21 ans doivent maintenir leur taux d’alcoolémie à zéro, même après avoir obtenu un permis de classe G (permis sans restriction).
Permis d’apprenti conducteur :
- Ce permis est valide pendant au moins neuf mois.
- Une personne dotée d’un permis de classe 5 sans restriction doit vous accompagner.
- Vous ne pouvez pas transporter de passagers entre minuit et 5 h du matin, sauf les membres de votre famille immédiate.
- Au volant, votre taux d’alcoolémie doit être à zéro.
Permis probatoire novice 1 :
- Ce permis est valide pendant au moins six mois.
- Vous pouvez transporter seulement un passager qui ne fait pas partie de votre famille immédiate.
- Au volant, votre taux d’alcoolémie doit être à zéro.
Permis probatoire novice 2 :
- Ce permis est valide pendant au moins un an.
- Il n’y a plus de restrictions sur le nombre de passagers.
- Au volant, votre taux d’alcoolémie doit être à zéro.
ATTENTION :
En Saskatchewan, les conducteurs âgés de 21 ans ou moins doivent maintenir leur taux d’alcoolémie à zéro, même s’ils ont un permis doté de tous les privilèges.
Permis de classe 5 niveau 1 :
- Une personne dotée d’un permis de classe 5 sans restriction, et avec au moins quatre ans d’expérience, doit vous accompagner.
- Vous ne pouvez pas transporter d’autres passagers.
- Vous ne pouvez pas conduire entre minuit et 5 h du matin.
- Vous devez placer un autocollant sur votre véhicule pour vous identifier comme apprenti conducteur.
- Au volant, votre taux d’alcoolémie doit être à zéro.
Permis de classe 5 niveau 2 :
- Ce permis est valide pendant au moins un an.
- Vous ne pouvez pas conduire entre minuit et 5 h du matin, sauf si un conducteur expérimenté vous accompagne.
- Vous pouvez également conduire entre minuit et 5 h du matin si vous êtes exempté par le ministère.
- Au volant, votre taux d’alcoolémie doit être à zéro.
Informations sur les permis à Terre-Neuve et Labrador (en anglais seulement).
Permis d’apprenti :
- Ce permis est valide pendant au moins un an.
- Une personne dotée d’un permis de classe 5 sans restriction et avec au moins deux ans d’expérience doit vous accompagner.
- Vous ne pouvez pas transporter d’autres passagers.
- Vous ne pouvez pas conduire entre 23 h et 6 h du matin.
- Au volant, votre taux d’alcoolémie doit être à zéro.
Permis probatoire :
- Ce permis est valide pendant au moins un an.
- Au volant, votre taux d’alcoolémie doit être à zéro.
Informations sur les permis dans les Territoires du Nord-Ouest.
Permis d’apprenti conducteur :
- Ce permis est valide pendant au moins six mois.
- Un conducteur expérimenté doit vous accompagner.
- Vous pouvez transporter seulement un passager qui ne fait pas partie de votre famille immédiate.
- Vous ne pouvez pas conduire entre minuit et 5 h du matin.
- Vous devez placer un autocollant sur votre véhicule pour vous identifier comme apprenti conducteur.
- Au volant, votre taux d’alcoolémie doit être à zéro.
Permis intermédiaire :
- Ce permis est valide pendant au moins 18 mois.
- Vous ne pouvez pas conduire entre minuit et 5 h du matin, sauf si une personne dotée d’un permis sans restriction, et avec au moins deux ans d’expérience, vous accompagne.
- Au volant, votre taux d’alcoolémie doit être à zéro.
