Conduite avec facultés affaiblies: 6 choses à savoir si vous prenez le volant | CliquezJustice.ca Aller au contenu principal
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Conduire avec les facultés affaiblies : 6 choses à savoir si vous prenez le volant

Vous êtes sorti fêter en prenant votre véhicule. Au retour, même si vous avez bu de l’alcool, vous ne voulez pas laisser votre véhicule au bar. En plus, vous n’avez pas d’argent pour un taxi. Après tout, votre tolérance est habituellement très élevée : vous décidez de conduire votre véhicule. Attention, peu importe la raison pour laquelle vous conduisez après avoir consommé, les peines sont les mêmes.

publié le 28 janvier 2015 , mis à jour le 1 juin 2021

Au Canada, les lois peuvent être différentes.

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1. Oubliez le « taux légal»

Au Canada, pour un conducteur, le taux d’alcool dans le sang (taux d’alcoolémie) ne doit pas dépasser 80 mg/100 ml. C’est ce qu’on appelle le « taux légal ». Si vous conduisez avec un taux d’alcoolémie supérieur au taux légal, il s’agit d’un crime . Vous pouvez cependant recevoir un avertissement et des peines administratives provinciales si votre taux d’alcoolémie est plus bas.

  • Par exemple, en Ontario, vous courez ce risque dès que votre taux d’alcoolémie atteint 50 mg/100ml.
  • De même en Alberta, si votre taux d’alcoolémie atteint 50 mg/100ml, la police peut vous retirer votre permis de conduire et votre véhicule jusqu’à 30 jours ou encore vous faire payer une amende .

Mais attention! Si vous consommez et que votre capacité de conduire est affectée, vous pouvez être accusé de conduite avec les facultés affaiblies, peu importe la quantité d’alcool ou de substance que vous avez consommé.

Les facultés affaiblies s’illustrent par exemple par un manque de contrôle du véhicule ou un temps de réaction plus long qui peuvent rendre votre conduite dangereuse. Vous pouvez donc avoir un taux d’alcoolémie plus bas que le « taux légal » et quand même être accusé de conduite avec les facultés affaiblies. Tout dépend des circonstances. En fait, il est très difficile de prévoir comment l’alcool va affecter votre capacité de conduire puisque plusieurs facteurs entrent en jeu. Par exemple :

  • La même quantité d’alcool peut avoir un effet différent sur deux personnes différentes.
  • La même quantité d’alcool peut affecter la même personne différemment d’une fois à l’autre si :
    • elle a consommé d’autres substances (ex. médicaments),
    • elle a l’estomac vide avant de consommer,
    • elle est fatiguée.

De plus, des politiques de « tolérance zéro » s’appliquent pour certains conducteurs. C’est souvent le cas, par exemple, pour les nouveaux conducteurs.​

2. Pas juste les voitures

La règle s’applique à tous les véhicules à moteur, qu’il s’agisse d’une voiture, d’un camion, d’une motocyclette, d’un bateau, d’une motoneige, etc.


ATTENTION

Vous ne pouvez pas être accusé de conduite avec les facultés affaiblies si vous conduisez votre bicyclette après avoir consommé. Cependant, vous pourriez être accusé d’autres crimes, puisque vous êtes intoxiqué en public.


3. Pas juste l’alcool

Il est illégal de conduire avec les facultés affaiblies, que vous ayez consommé de l’alcool, du cannabis (de la « marijuana »), des médicaments (ex. antidépresseurs), ou toute autre substance qui affaiblit vos facultés.

4. Même si votre véhicule est stationné, vous pouvez être arrêté

Si un policier vous trouve intoxiqué dans votre voiture, assis dans le siège du conducteur, vous pouvez être arrêté. Et ce, même si votre véhicule est stationné. En fait, la loi interdit d’avoir « la garde ou le contrôle d’un véhicule à moteur » lorsque vos facultés sont affaiblies en raison de l’alcool ou de la drogue.

Même si vous ne vouliez que vous réchauffer, attendre un taxi, ou dormir, vous pouvez être accusé d’un crime. 

5. Même si vous avez consommé de l’alcool, refuser de fournir un échantillon d’haleine peut vous nuire

Lorsqu’un policier vous arrête sur la route et soupçonne que vous avez consommé de l’alcool, il peut vous demander de fournir un échantillon d’haleine, c’est-à-dire de vous soumettre à « l’alcootest ». Il peut également vous demander d’effectuer les tests de coordination ou d’aller au poste de police pour faire d’autres tests.

Si vous refusez de coopérer, vous pouvez être accusé d’un crime. Le policier peut alors, par exemple, suspendre votre permis de conduire. Dans bien des cas, les conséquences de ce refus seront les mêmes que si vous aviez échoué le test.

Si le policier soupçonne plutôt que vous avez consommé de la drogue (ex. du cannabis, aussi appelé « marijuana »), le policier peut vous demander de fournir un échantillon de salive. 

6. Les peines sont variées et les coûts montent vite

Si vous conduisez avec les facultés affaiblies, vous pouvez possiblement :

  • perdre votre permis de conduire,
  • devoir payer des frais pour récupérer votre permis,
  • perdre votre véhicule,
  • devoir installer un antidémarreur dans votre véhicule, à vos frais,
  • participer à des programmes d’éducation sur l’alcool,
  • recevoir une amende,
  • devoir payer une plus grande prime d’assurances automobile,
  • devoir payer des frais d’avocat,
  • obtenir un casier judiciaire,
  • être emprisonné,
  • perdre votre statut d’immigration au Canada.

 

Peines pour conduite avec les facultés affaiblies par l'alcool ou la drogue

Vous pouvez facilement vous éviter ces ennuis

Si vous prévoyez boire, vous pouvez :

  • Appeler un taxi ou un Uber,
  • Prévoir du covoiturage avec un ami qui ne boira pas,
  • Rester chez un ami.

De plus, certains services raccompagnent le conducteur et sa voiture (ex. Opération Nez rouge). Renseignez-vous sur les services offerts dans votre région, par exemple, en communiquant avec votre municipalité.