Traditionnellement, il était question de droits de garde, de visite et d’accès aux enfants. La Loi sur le divorce est la première loi à introduire une approche moderne avec des mots plus simples comme le temps parental et la responsabilité décisionnelle.
Les mots utilisés peuvent être différents et changer selon:
- La province ou le territoire dans lequel vous vivez
- Votre situation: séparation ou divorce
- La date de création du document juridique, comme l’ordonnance d’un juge.
Peu importe les mots utilisés, ils décrivent la même réalité. Voici un tableau qui vous permettra de mieux comprendre:
Attention : « Parent » n’est pas toujours synonyme de parent biologique. Une autre personne comme un oncle, une sœur ou un tuteur peut agir comme le parent d’un enfant. Par exemple: une sœur prend les décisions importantes pour son petit frère et ils habitent ensemble.
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Approche traditionnelle parle de: |
Votre réalité |
Approche moderne parle de: |
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Garde |
Comme parent, vous prenez des décisions importantes pour votre enfant. Exemple: Vous prenez une décision sur l’éducation, la religion ou les soins médicaux de votre enfant. |
Responsabilités décisionnelles |
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Garde physique ou Droit de visite ou Droit d’accès |
Le temps que votre enfant passe avec ses parents ou toute personne qui en est responsable. Exemple: Votre enfant habite avec vous les fins de semaine alors que les jours de semaine il est avec votre ex-conjoint. |
Temps parental |
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Droit de visite ou Droit d’accès |
Une personne autre qu’un parent fait partie de la vie de votre enfant. Exemple: Votre enfant rencontre sa grand-maman une fois par semaine. |
Contacts |
Important : les mots employés dans un document juridique peuvent varier selon le contexte. Consultez un avocat ou un organisme en droit de la famille pour mieux comprendre votre entente familiale ou une ordonnance vous concernant. Chaque cas est unique! Voici où trouver de l’aide.
